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Pathologies8 min28 janvier 2025

Transport pour consultation spécialiste : est-ce remboursé ?

Le transport pour une consultation spécialisée est remboursé si le patient est en ALD pour un soin en rapport, s'il est convoqué par le service médical, ou si le trajet dépasse 150 km. Une prescription médicale est toujours nécessaire.

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Quand le transport vers un spécialiste est-il remboursé ?

Le transport pour une consultation spécialisée n'est pas remboursé automatiquement. Il faut remplir au moins l'une des conditions suivantes : le patient est en ALD et la consultation est en rapport avec l'affection exonérante ; le patient est hospitalisé ou entre/sort d'hospitalisation ; le trajet dépasse 150 km aller ; le patient est convoqué par le service médical de la CPAM.

Pour les patients en ALD, la consultation spécialisée en rapport avec la pathologie ouvre droit au transport remboursé à 100 %. Exemples : consultation chez le cardiologue pour un patient en ALD cardiopathie, consultation chez l'oncologue pour un patient en ALD cancer, consultation chez le rhumatologue pour un patient en ALD polyarthrite.

Le patient qui ne remplit aucune de ces conditions mais est dans l'incapacité de se déplacer par ses propres moyens (handicap, grand âge, absence de moyen de locomotion) peut obtenir une prescription de transport. Le médecin doit justifier cette incapacité sur le bon de transport.

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Transport longue distance pour un spécialiste

Lorsque le spécialiste à consulter se trouve à plus de 150 km du domicile du patient, le transport est remboursable quelle que soit la raison de la consultation. Le médecin prescrit le transport et doit justifier l'absence de spécialiste compétent à proximité.

Le transport longue distance peut être effectué en train, en avion ou en transport sanitaire routier selon les cas. Pour le train et l'avion, la CPAM rembourse le billet sur la base du tarif le plus économique. Un accompagnant peut être pris en charge si le médecin le juge nécessaire.

L'entente préalable est obligatoire pour les transports de plus de 150 km aller. Le médecin adresse la demande d'entente préalable au service médical de la CPAM au moins 15 jours avant le transport. Le silence de la CPAM vaut acceptation.

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Transport et parcours de soins coordonnés

Le parcours de soins coordonnés implique que le patient consulte d'abord son médecin traitant avant d'être adressé à un spécialiste. Le médecin traitant établit la prescription de transport si les conditions de remboursement sont réunies.

Le spécialiste peut également prescrire le transport pour les consultations de suivi si le patient est en ALD. Dans ce cas, le spécialiste coche la case ALD sur le bon de transport et précise le lien avec l'affection exonérante.

Les consultations en urgence chez un spécialiste (dermatologie urgente, cardiologie en urgence) peuvent donner lieu à un transport remboursé si l'urgence est médicalement justifiée. Le bon de transport est alors établi a posteriori.

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Cas non remboursés et alternatives

Les consultations de routine chez un spécialiste (ophtalmologue, dentiste, dermatologue) ne donnent généralement pas droit au transport remboursé, sauf en ALD. Pour ces consultations, le patient utilise ses propres moyens de transport à ses frais.

Certaines complémentaires santé proposent un forfait transport pour les consultations non remboursées par la CPAM. Renseignez-vous auprès de votre mutuelle sur les éventuelles prises en charge complémentaires du transport.

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